INCA S.A. PLASTIC
Marque suisse · 389478 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 389478
- Numéro de demande
- 01233/1991
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- INCA S.A. PLASTIC ((fig.))
- Déposée
- 21 févr. 1991
- Enregistrée
- 29 janv. 1992
- Publiée
- 11 mars 1992
- Protégée jusqu’au
- 21 févr. 2031
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 21.02.1991Dépôt de la marque renouvelée: 21.02.1991Deposito del marchio prorogato: 21.02.1991
- Renouvelle
- 253846
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 27.05.01, 27.05.11
- Source
- Swissreg
Produits et services
Machines et moteurs · Outils à main · Électronique, logiciels et instruments · Appareils médicaux · Éclairage, chauffage et sanitaire · Véhicules · Bijouterie et horlogerie · Instruments de musique · Papier et imprimés · Caoutchouc, plastiques et isolants · Cuir et bagages · Meubles · Ustensiles de ménage et de cuisine · Mercerie · Jeux, jouets et articles de sport
Pièces façonnées entièrement ou partiellement en matières plastiques utilisées dans la fabrication des produits suivants: Machines pour l'industrie, moteurs, outils et instruments à main, appareils et matériel électriques pour l'industrie, l'agriculture, l'hygiène, le ménage, et l'horlogerie, automates, appareils médicaux, chirurgicaux, dentaires et vétérinaires, appareils servant à l'allaitement, appareils et instruments de chimie, de physique, de géodésie, de météorologie, de géométrie, de mesure, nautiques, de navigation et de sauvetage, de photographie, cinématographie, diapositives, appareils de musique, matériel pour la lunetterie, l'optique, appareils sanitaires et de chauffage, d'éclairage, pièces détachées de véhicules, articles de bureau, matériel scolaire, malles, porte-documents, meubles et cadres, articles de radio, de télévision et d'électrotechnique, à savoir machines parlantes, disques et autres objets pouvant recevoir un phonogramme, microphones, fiches et prises, pièces d'horlogerie et leurs parties, bracelets de montres, bijouterie, coutellerie, couverts, plateaux et boîtes à outils et à fournitures, ustensiles et articles pour le ménage et pour la table, boîtes, matériel pour manucure et pédicure, pour la couture et la toilette (y compris rasoirs et leurs parties), vaporisateurs et flacons, matériel pour la brosserie, le nettoyage, emballages, articles de mercerie, jeux, jouets, ornements et décorations pour arbres de Noël.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 janv. 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 12.01.2021
- 12 janv. 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 12.01.2011
- 11 mars 1992
Enregistré
Publié dans la FOSC No 48 du 11.03.1992
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.