INCA

Marque suisse · 389479 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
389479
Numéro de demande
01234/1991
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
INCA ((fig.))
Déposée
21 févr. 1991
Enregistrée
29 janv. 1992
Publiée
11 mars 1992
Radiée
26 sept. 2011
Motif
Non prolongée
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 21.02.1991Dépôt de la marque renouvelée: 21.02.1991Deposito del marchio prorogato: 21.02.1991
Renouvelle
253847
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs · Outils à main · Électronique, logiciels et instruments · Appareils médicaux · Éclairage, chauffage et sanitaire · Véhicules · Bijouterie et horlogerie · Instruments de musique · Papier et imprimés · Caoutchouc, plastiques et isolants · Cuir et bagages · Meubles · Ustensiles de ménage et de cuisine · Mercerie · Jeux, jouets et articles de sport

Pièces façonnées entièrement ou partiellement en matières plastiques utilisées dans la fabrication des produits suivants: Machines pour l'industrie, moteurs, outils et instruments à main, appareils et matériel électriques pour l'industrie, l'agriculture, l'hygiène, le ménage et l'horlogerie, automates, appareils médicaux, chirurgicaux, dentaires et vétérinaires, appareils servant à l'allaitement, appareils et instruments de chimie, de physique, de géodésie, de météorologie, de géométrie, de mesure, nautiques, de navigation et de sauvetage, de photographie, cinématographie, diapositives, appareils de musique, matériel pour la lunetterie, l'optique, appareils sanitaires et de chauffage, d'éclairage, pièces détachées de véhicules, articles de bureau, matériel scolaire, malles, porte-documents, meubles et cadres, articles de radio, de télévision et d'électrotechnique, à savoir machines parlantes, disques et autres objets pouvant recevoir un phonogramme, microphones, fiches et prises, pièces d'horlogerie et leurs parties, bracelets de montres, bijouterie, coutellerie, couverts, plateaux et boîtes à outils et à fournitures, ustensiles et articles pour le ménage et pour la table, boîtes, matériel pour manucure et pédicure, pour la couture et la toilette (y compris rasoirs et leurs parties), vaporisateurs et flacons, matériel pour la brosserie, le nettoyage, emballages, articles de mercerie, jeux, jouets, ornements et décorations pour arbres de Noël.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 sept. 2011

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 26.09.2011

  2. 11 mars 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 48 du 11.03.1992

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.