Marque figurative

Marque suisse · 389570 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
389570
Numéro de demande
00231/1991
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
14 janv. 1991
Enregistrée
3 févr. 1992
Publiée
13 mars 1992
Radiée
15 août 2011
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie · Cuir et bagages · Vêtements et chaussures

Juwelierwaren, Schmuckwaren, Edelsteine.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2011

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.08.2011

  2. 8 déc. 1992

    Partiellement radié

    LPS
    Juwelierwaren, Schmuckwaren, Edelsteine; Waren aus Leder (soweit in Klasse 18 enthalten), nämlich Mode-Accessoires wie Taschen, Etuis, Gürtel; Bekleidungsstücke. → Juwelierwaren, Schmuckwaren, Edelsteine.
    Classification internationale
    14,18,25 → 14,18,25

    Publié dans la FOSC No 238 du 08.12.1992

  3. 13 mars 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 50 du 13.03.1992

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.