Marque figurative
Marque suisse · 389570 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 389570
- Numéro de demande
- 00231/1991
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 14 janv. 1991
- Enregistrée
- 3 févr. 1992
- Publiée
- 13 mars 1992
- Radiée
- 15 août 2011
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie · Cuir et bagages · Vêtements et chaussures
Juwelierwaren, Schmuckwaren, Edelsteine.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 août 2011
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 15.08.2011
- 8 déc. 1992
Partiellement radié
- LPS
- Juwelierwaren, Schmuckwaren, Edelsteine; Waren aus Leder (soweit in Klasse 18 enthalten), nämlich Mode-Accessoires wie Taschen, Etuis, Gürtel; Bekleidungsstücke. → Juwelierwaren, Schmuckwaren, Edelsteine.
- Classification internationale
- 14,18,25 → 14,18,25
Publié dans la FOSC No 238 du 08.12.1992
- 13 mars 1992
Enregistré
Publié dans la FOSC No 50 du 13.03.1992
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.