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Marque suisse · 389626 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
389626
Numéro de demande
03011/1991
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
3 mai 1991
Enregistrée
4 févr. 1992
Publiée
16 mars 1992
Radiée
5 déc. 2011
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Éclairage, chauffage et sanitaire · Meubles

Installations de réfrigération et meubles frigorifiques; meubles et plus particulièrement armoires, buffets, bahuts.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 déc. 2011

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 05.12.2011

  2. 5 mai 2008

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG,, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel

    Publié dans la FOSC No 85 du 05.05.2008

  3. 16 mars 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 51 du 16.03.1992

Parties

Titulaire

Dagard (société anonyme)

F-23600 Boussac, FR

Mandataire

BOHEST AG

Postfach 160, 4003 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.