VA
Marque suisse · 389703 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 389703
- Numéro de demande
- 02780/1991
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- VA ((fig.))
- Déposée
- 8 févr. 1991
- Enregistrée
- 5 févr. 1992
- Publiée
- 17 mars 1992
- Radiée
- 12 sept. 2011
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 25.04.1991Dépôt de la marque renouvelée: 25.04.1991Deposito del marchio prorogato: 25.04.1991 avec modification du siège de l'entreprise
- Renouvelle
- 251550
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Orfèvrerie, bijouterie.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 sept. 2011
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 12.09.2011
- 17 mars 1992
Enregistré
Publié dans la FOSC No 52 du 17.03.1992
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.