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Marque suisse · 389706 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
389706
Numéro de demande
02937/1991
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
i ((fig.))
Déposée
30 avr. 1991
Enregistrée
5 févr. 1992
Publiée
17 mars 1992
Radiée
5 déc. 2011
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Éclairage, chauffage et sanitaire

Installations pour l'épuration des fluides, notamment l'air et l'eau; filtres à air, filtres à eau; dépoussiéreurs.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 déc. 2011

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 05.12.2011

  2. 8 juin 1993

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Inofil S.A., 14, route du Petit Moncor, 1752 Villars-sur-Glâne → Inoveco S.A., 14, route du Petit-Moncor, 1752 Villars-sur-Glâne

    Publié dans la FOSC No 108 du 08.06.1993

  3. 17 mars 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 52 du 17.03.1992

Parties

Titulaire

Inoveco S.A.

14, route du Petit-Moncor, 1752 Villars-sur-Glâne

Mandataire

Dietlin & Cie S.A.

15, rue du Mont-Blanc, 1201 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.