Marque figurative

Marque suisse · 389725 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
389725
Numéro de demande
03093/1991
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
17 avr. 1991
Enregistrée
5 févr. 1992
Publiée
17 mars 1992
Radiée
21 nov. 2011
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Barrettes, piques et peignes à cheveux; bijoux en général, bagues, colliers, bracelets, boucles d'oreilles.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 nov. 2011

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 21.11.2011

  2. 17 mars 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 52 du 17.03.1992

Parties

Titulaire

Francine Duboux

1020 Renens VD

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.