Marque figurative

Marque suisse · 389726 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
389726
Numéro de demande
03094/1991
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
12 avr. 1991
Enregistrée
5 févr. 1992
Publiée
17 mars 1992
Radiée
14 nov. 2011
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Articles de joaillerie, de bijouterie, d'orfèvrerie et d'horlogerie en métaux précieux et en doublé.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 nov. 2011

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 14.11.2011

  2. 21 sept. 2010

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Soprintel S.A., 23-25, avenue Léopold-Robert, 2300 La Chaux-de-Fonds → Soprintel S.A., Place du Marché 12, 2300 La Chaux-de-Fonds

    Publié dans Swissreg le 21.09.2010

  3. 17 mars 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 52 du 17.03.1992

Parties

Titulaire

Valera AG (Valera SA) (Valera Ltd)

Fabrikstrasse 7, 2543 Lengnau b. Biel

Mandataire

Soprintel S.A.

Place du Marché 12, 2300 La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.