JACQUES FOULQUIER

Marque suisse · 389778 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
389778
Numéro de demande
07403/1991
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
1 nov. 1991
Enregistrée
7 févr. 1992
Publiée
19 mars 1992
Radiée
25 mai 2022
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Viande, produits laitiers et conserves · Café, boulangerie et confiserie

Huiles et graisses comestibles; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces, sauces à salade; épices; glace à rafraîchir.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2022

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 25.05.2022

  2. 6 oct. 2011

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Chocolats et Cacaos Favarger SA, 27, rue des Moulins, 1290 Versoix → Chocolats et Cacaos Favarger SA, Chemin de la Chocolaterie 2, 1290 Versoix

    Publié dans Swissreg le 06.10.2011

  3. 6 oct. 2011

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 06.10.2011

  4. 23 avr. 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie, Conseils en Marques SA, 14, rue du Mont-Blanc, 1201 Genève → Bugnion S.A., 10, route de Florissant, 1206 Genève

    Publié dans la FOSC No 77 du 23.04.1998

  5. 6 nov. 1992

    Partiellement radié

    LPS
    Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles; sauces à salade; conserves; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices, glace à rafraîchir. → Huiles et graisses comestibles; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces, sauces à salade; épices; glace à rafraîchir.
    Classification internationale
    29-30 → 29-30

    Publié dans la FOSC No 216 du 06.11.1992

  6. 19 mars 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 54 du 19.03.1992

Parties

Titulaire

Chocolats et Cacaos Favarger SA

Chemin de la Chocolaterie 2, 1290 Versoix

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

10, route de Florissant, 1206 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.