TA

Marque suisse · 389792 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
389792
Numéro de demande
03140/1991
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
TA ((fig.))
Déposée
5 févr. 1991
Enregistrée
7 févr. 1992
Publiée
19 mars 1992
Radiée
12 sept. 2011
Motif
Non prolongée
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 08.05.1991Dépôt de la marque renouvelée: 08.05.1991Deposito del marchio prorogato: 08.05.1991
Renouvelle
251533
Source
Swissreg

Produits et services

Papier et imprimés

Rosenkränze und Rosenkranzetuis aus Silber.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 sept. 2011

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 12.09.2011

  2. 19 mars 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 54 du 19.03.1992

Parties

Titulaire

Thomas Albrecht

D-7076 Waldstetten, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.