Bel Etage
Marque suisse · 389808 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 389808
- Numéro de demande
- 00106/1992
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Bel Etage ((fig.))
- Déposée
- 11 déc. 1991
- Enregistrée
- 7 févr. 1992
- Publiée
- 19 mars 1992
- Protégée jusqu’au
- 11 déc. 2031
- Langue de la procédure
- allemand
- Classification de Vienne
- 27.05.01, 27.05.04
- Source
- Swissreg
Produits et services
Café, boulangerie et confiserie
Kaffee.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 oct. 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 12.10.2021
- 19 oct. 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 19.10.2011
- 2 févr. 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 02.02.2011
- 6 sept. 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la FOSC No 172 du 06.09.2004
- 19 mars 1992
Enregistré
Publié dans la FOSC No 54 du 19.03.1992
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.