Bel Etage

Marque suisse · 389808 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
389808
Numéro de demande
00106/1992
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Bel Etage ((fig.))
Déposée
11 déc. 1991
Enregistrée
7 févr. 1992
Publiée
19 mars 1992
Protégée jusqu’au
11 déc. 2031
Langue de la procédure
allemand
Classification de Vienne
27.05.01, 27.05.04
Source
Swissreg

Produits et services

Café, boulangerie et confiserie

Kaffee.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 oct. 2021

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 12.10.2021

  2. 19 oct. 2011

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 19.10.2011

  3. 2 févr. 2011

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 02.02.2011

  4. 6 sept. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la FOSC No 172 du 06.09.2004

  5. 19 mars 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 54 du 19.03.1992

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.