CONTAL
Marque suisse · 389885 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 389885
- Numéro de demande
- 08215/1991
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 5 déc. 1991
- Enregistrée
- 11 févr. 1992
- Publiée
- 20 mars 1992
- Radiée
- 30 juin 2022
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Métaux et produits métalliques
Platten aus Aluminium und Aluminiumlegierungen für den Werkzeug-, Formen- und Vorrichtungsbau.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juin 2022
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 30.06.2022
- 18 févr. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Alusuisse Technology & Management AG, Badische Bahnhofstrasse 16, 8212 Neuhausen am Rheinfall → Constellium Switzerland AG, Legal Department, Max Högger Strasse 6, 8048 Zürich
Publié dans Swissreg le 18.02.2013
- 28 déc. 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 28.12.2011
- 17 oct. 2011
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Alcan Aluminium Valais SA, 3960 Sierre → CONSTELLIUM VALAIS SA, (Constellium Valais AG) (Constellium Valais Ltd.), 3960 Sierre
Publié dans Swissreg le 17.10.2011
- 25 févr. 2002
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Alusuisse Schweizerische, Aluminium AG, 3960 Sierre → Alcan Aluminium Valais SA, 3960 Sierre
Publié dans la FOSC No 38 du 25.02.2002
- 7 août 1997
Transféré
- Titulaire
- Allega Aktiengesellschaft, Buckhauserstrasse 5, 8048 Zürich → Alusuisse Schweizerische, Aluminium AG, 3960 Sierre
- Mandataire
- Alusuisse-Lonza Services AG, 8212 Neuhausen am Rheinfall → Alusuisse Technology & Management AG, Badische Bahnhofstrasse 16, 8212 Neuhausen am Rheinfall
Publié dans la FOSC No 149 du 07.08.1997
- 25 août 1992
Transféré
- Titulaire
- Alusuisse Schweizerische, Aluminium AG, 3960 Sierre → Allega Aktiengesellschaft, Buckhauserstrasse 5, 8048 Zürich
Publié dans la FOSC No 163 du 25.08.1992
- 20 mars 1992
Enregistré
Publié dans la FOSC No 55 du 20.03.1992
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.