no noise

Marque suisse · 389901 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
389901
Numéro de demande
01921/1991
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
no noise ((fig.))
Déposée
16 mars 1991
Enregistrée
11 févr. 1992
Publiée
23 mars 1992
Radiée
17 oct. 2011
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Appareil électronique, de régulation de tension électrique, destiné à contrôler la vitesse de rotation des ventilateurs dans les appareils de bureau en vue de diminuer le bruit physique.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 oct. 2011

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 17.10.2011

  2. 6 oct. 1992

    Transféré

    Titulaire
    Createch Development S.A., chemin du Perreret, 1261 Trélex → Fiona I.M. Munday, 6, chemin du Champ-Barbon, 1290 Versoix

    Publié dans la FOSC No 193 du 06.10.1992

  3. 23 mars 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 56 du 23.03.1992

Parties

Titulaire

Fiona I.M. Munday

1290 Versoix

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.