DA

Marque suisse · 389904 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
389904
Numéro de demande
02109/1991
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
DA ((fig.))
Déposée
15 juin 1989
Enregistrée
11 févr. 1992
Publiée
23 mars 1992
Radiée
18 janv. 2010
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Schmuckwaren aus Edelmetallen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 janv. 2010

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 18.01.2010

  2. 23 mars 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 56 du 23.03.1992

Parties

Titulaire

Achim Dalheimer

3706 Leissigen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.