sinus
Marque suisse · 389922 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 389922
- Numéro de demande
- 03240/1991
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- sinus ((fig.))
- Déposée
- 13 mai 1991
- Enregistrée
- 11 févr. 1992
- Publiée
- 24 mars 1992
- Protégée jusqu’au
- 13 mai 2031
- Classification de Vienne
- 05.03.11, 05.03.13, 05.03.15, 26.11.01, 26.11.13, 27.01.01, 27.01.25, 27.05.01, 27.05.21
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments · Papier et imprimés
Compact-Discs (CD), Musikkassetten (MC), Druckerzeugnisse.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 déc. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 28.12.2020
- 11 mai 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 11.05.2011
- 24 mars 1992
Enregistré
Publié dans la FOSC No 57 du 24.03.1992
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.