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Marque suisse · 389967 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
389967
Numéro de demande
02823/1991
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
30 janv. 1992
Enregistrée
14 févr. 1992
Publiée
25 mars 1992
Radiée
3 sept. 2012
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques · Meubles

Schlosserwaren, nämlich Schlösser und Beschläge soweit in den Klassen 6 und 2O enthalten.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 sept. 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 03.09.2012

  2. 5 févr. 1998

    Transféré

    Titulaire
    Schlossfabrik Schulte & Co., 8718 Schänis → STS Systemtechnik Schänis GmbH, 8718 Schänis
    Mandataire
    Troesch, Scheidegger, Werner AG, Siewerdtstrasse 95, Postfach, 8050 Zürich (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 24 du 05.02.1998

  3. 25 mars 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 58 du 25.03.1992

Parties

Titulaire

STS Systemtechnik Schänis GmbH

8718 Schänis

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.