Marque figurative

Marque suisse · 390004 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
390004
Numéro de demande
04016/1990
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
21 mai 1990
Enregistrée
14 févr. 1992
Publiée
25 mars 1992
Protégée jusqu’au
21 mai 2030
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 23.05.1990Dépôt de la marque renouvelée: 23.05.1990Deposito del marchio prorogato: 23.05.1990 avec modification de l'indication des produits
Renouvelle
249686
Langue de la procédure
allemand
Classification de Vienne
21.03.21, 26.01.01, 26.01.05, 26.01.10, 26.07.01

Produits et services

Produits chimiques · Peintures et vernis · Métaux et produits métalliques · Machines et moteurs · Outils à main · Électronique, logiciels et instruments · Éclairage, chauffage et sanitaire · Véhicules · Papier et imprimés · Caoutchouc, plastiques et isolants · Matériaux de construction non métalliques · Meubles · Ustensiles de ménage et de cuisine · Tissus

Moteurs électriques, générateurs électriques, appareils de commande pour moteurs et générateurs électriques, transformateurs, réacteurs limitant le courant électrique, bobines électriques et leurs supports, bobines d'électro-aimant pour machines électro-magnétiques, bobines de fils, bobines pour machines, corps de bobines en nid d'abeilles pour T.S.F., redresseurs à mercure, redresseurs à semi-conducteurs, convertisseurs d'aciéries, convertisseurs de couple pour véhicules terrestres et convertisseurs autres que pour véhicules terrestres, convertisseurs électriques, amplificateurs magnétiques, coupe-circuit, commutateurs, tableaux de distribution et de commutation, boîtes de distribution, relais, étalons de fréquence électroniques, oscillateurs, diviseurs de fréquence, transducteurs électromécaniques, parafoudres, transformateurs électriques, transformateurs apériodiques à haute fréquence, transformateurs d'intensité et de potentiel, transformateurs de mesure, batteries, fils et câbles électriques, matières isolantes électriques, noyaux magnétiques, compteurs électriques et magnétiques, instruments de mesure industriels, tubes électroniques, éléments de circuits électriques utilisant des semi-conducteurs, transistors, postes téléphoniques, centrales téléphoniques, télégraphes, téléphones à courant porteur, appareils de communication sans fil, équipements de radio-diffusion, récepteurs radiophoniques, équipements de radio-télévision, récepteurs de télévision, équipements de télévision industrielle, équipements de diffusion par fil, gramophones électriques, tourne-disques, magnétophones, rubans de magnétophones, ordinateurs électroniques, appareils pour le traitement de données, appareils de commande automatiques, microscopes électroniques, accélérateurs de particules, appareils de radar, appareil de loran, radio-balises, instruments de mesure scientifiques, accouplements et courroies de transmission pour véhicules terrestres, roulements à billes, élévateurs, escaliers roulants, machines pour l'industrie minière, machines pour ingénieurs civils, machines pour la manutention des marchandises, camions basculants, turbines à vapeur, turbines à gaz, moteurs à combustion interne, chaudières, épurateurs d'eau alimentaire (pour chaudières), condensateurs de vapeur, échangeurs de chaleur, roues et turbines à eau, pompes, compresseurs, souffleries et ventilateurs, pompes à vide, machines frigorifiques, équipements pour le conditionnement de l'air, refroidisseurs électriques pour l'eau potable, déshumidificateurs électriques (pour machines frigorifiques), machines-outils, outils à main mus par moteurs, laminoirs, presses, marteaux, broyeurs, machines à souder électriques, fours électriques, machines à faire le papier, filtres n'étant pas des parties de machines ou de moteurs, filtres à air, filtres antiparasites pour condensateurs électriques, filtres à cafetières, filtres pour l'eau potable, filtres à huile, filtres pour masques à gaz ou de travail, filtres pour le nettoyage de l'air de refroidissement, filtres orthochromatiques pour la photographie, filtres à pression, filtres pour la photographie, aspirateurs électriques et non électriques, mélangeurs électriques et non électriques, mixeurs, malaxeurs, broyeurs de ménage non électriques, éprouvettes, fours de chauffage et de combustion, évaporateurs, appareils électriques pour la distillation,appareils pour la distillation à usage scientifique, ustensiles servant à dissocier les composants d'aliments, ustensiles, récipients et pressoirs (non en métaux précieux ou en plaqué) pour le ménage et la cuisine, épurateurs d'eau, d'air, de gaz, d'huile, cellules électrolytiques, appareils de dessication, réservoirs d'eau, appareils électriques de dépoussiérage, séparateurs centrifuges, machines à imprimer, dynamos, démarreurs, générateurs de charge, moteurs de démarrage, distributeurs automatiques, bobines d'allumage, bougies d'allumage, carburateurs, appareils éléctriques ménagers, fourneaux à huile et à gaz, cuisinières à huile et à gaz, machines à coudre, équipements pour l'éclairage électrique, acier spécial, chaînes de commande pour véhicules terrestres, chaînes de commande autres que pour véhicules terrestres, rouleaux compresseurs, rouleaux entraîneurs, tuyauterie (métal), conduites d'eau, de gaz ou d'air comprimé en métal et autres matières, conduites électriques, soupapes comme parties de machines, soupapes à bille régulatrices du niveau dans les réservoirs, soupapes métalliques, soupapes électriques pour redresser les courants alternatifs, valves de bandages pour véhicules, valves en caoutchouc, pâte à papier, pâte de bois, pâte de bois pour la construction et pour autres usages, pâte d'imprimerie, papier à la pâte de bois, machines à pétrir et à fabriquer la pâte à papier ou les pâtes, couleurs, feuilles d'aluminium, feuilles d'argent, feuilles autocollantes, feuilles de cellulose, feuilles à copier, feuilles de métal pour peintres et décorateurs, feuilles métalliques, feuilles isolantes, feuilles ou plaques de matières artificielle pour le marquage de routes et de pistes, feuilles pour semelles en caoutchouc ou en matières plastiques, feuilles, rubans, barres et panneaux en résine synthétique pour les bâtiments, les meubles et l'industrie, fours atomiques, combustibles pour fours atomiques, distributeurs automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton, produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, résines artificielles et synthétiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes), matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes), engrais pour pour les terres (naturels et artificiels), compositions extinctrices, trempes et préparations chimiques pour la soudure, produits chimiques destinés à conserver les aliments, matières tannantes, substances adhésives destinées à l'industrie, liants pour substances adhésives, produits en charbon destinés à l'industrie, à savoir poudre, garnitures d'étanchéité, piles à combustible, piles électriques, piles galvaniques, piles sèches, contacts électriques, balais, garnitures d'embrayage, paliers antifriction pour machines, paliers autograisseurs universels, paliers à billes, paliers de machines, paliers de tourillons, paliers de transmission, paliers de support pour véhicules, électrodes; vernis, y compris vernis en résine synthétique, composés de résines naturelles et synthétiques, étoffe de coton vernie, papier, étoffe de rayonne, toile d'amiante, toile verrée, pellicules en matières plastiques autres que pour l'emballage, pellicules sensibilisées mais non impressionnées, pellicules impressionnées, tissus et matières isolantes, gants isolants, huiles isolantes, papier isolant, bandes isolanttes, rubans isolants, vernis isolants, feuilles métalliques isolantes, isolants, amiante, mica, caoutchouc aux silicones, isolateurs en céramique, gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, matières servant à calfeutrer et à étouper.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 sept. 2026

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    FMP Fuhrer Marbach & Partner, Konsumstrasse 16 A, Postfach, 3000 Bern 14 → FMP Fuhrer Marbach & Partner AG, Konsumstrasse 16 A, Postfach, 3000 Bern 14

    Publié dans Swissreg le 29.09.2026

  2. 12 nov. 2025

    Mandataire radié

    Mandataire
    FMP Fuhrer Marbach & Partner, Konsumstrasse 16A, 3007 Bern (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 12.11.2025

  3. 12 nov. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    FMP Fuhrer Marbach & Partner, Konsumstrasse 16 A, Postfach, 3000 Bern 14

    Publié dans Swissreg le 12.11.2025

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.