Klaus
Marque suisse · 390056 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 390056
- Numéro de demande
- 05834/1990
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Klaus ((fig.))
- Déposée
- 12 juin 1990
- Enregistrée
- 17 févr. 1992
- Publiée
- 26 mars 1992
- Protégée jusqu’au
- 12 juin 2030
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 06.08.1990Dépôt de la marque renouvelée: 06.08.1990Deposito del marchio prorogato: 06.08.1990 avec transmission de S.A. des Fabriques de chocolat et confiserie J. Klaus,
- Renouvelle
- 247232
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 27.05.01, 27.05.04, 27.05.11
- Source
- Swissreg
Produits et services
Café, boulangerie et confiserie
Chocolat et autres produits à base de cacao compris dans la classe 30.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 mars 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 10.03.2020
- 29 mai 2017
Transféré
- Titulaire
- CHOCOLAT KLAUS S.A., 3, rue Victor Hugo, 25500 Morteau, France → SOCIETE NOUVELLE KLAUS, 3, Rue Victor Hugo, 25500 Morteau, France
- Mandataire
- BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25 → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3013 Berne
Publié dans Swissreg le 29.05.2017
- 2 févr. 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Bovard SA, Ingénieurs-conseils, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25 → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25
Publié dans Swissreg le 02.02.2011
- 16 juin 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 16.06.2010
- 17 sept. 2009
Transféré
- Titulaire
- Chocolats Klaus S.A., 12, rue Klaus, 2400 Le Locle → CHOCOLAT KLAUS S.A., 3, rue Victor Hugo, 25500 Morteau, France
- Mandataire
- Jean Louis Scheurer, Fürsprecher, Bundesplatz 4, 3011 Bern → Bovard SA, Ingénieurs-conseils, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25
Publié dans Swissreg le 17.09.2009
- 26 mars 1992
Enregistré
Publié dans la FOSC No 59 du 26.03.1992
Parties
Titulaire
25500 Morteau, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.