QUEEN ANNE

Marque suisse · 390088 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
390088
Numéro de demande
08617/1990
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
30 nov. 1990
Enregistrée
17 févr. 1992
Publiée
30 mars 1992
Radiée
4 juil. 2011
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie · Ustensiles de ménage et de cuisine

Silber- und goldplattiertes Tafelgeschirr, Glaswaren und Behälter für den Haushalt, kleine Haushaltutensilien (ausgenommen Essbesteck); alle Waren britischer Herkunft.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 juil. 2011

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 04.07.2011

  2. 30 mars 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 61 du 30.03.1992

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.