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Marque suisse · 390092 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
390092
Numéro de demande
00261/1991
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
30 sept. 1991
Enregistrée
17 févr. 1992
Publiée
30 mars 1992
Radiée
7 mai 2012
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Joaillerie, bijouterie, horlogerie et instruments chronométriques en or, à l'exception des articles en plaqué ou doublé or, en métal doré ou en imitation or; pierres précieuses.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 mai 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 07.05.2012

  2. 16 avr. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Micheli & Cie, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex → Griffes Consulting SA, 81 route de Florissant, 1206 Genève

    Publié dans la FOSC No 72 du 16.04.2007

  3. 7 juin 1994

    Transféré

    Titulaire
    Rafal SA, 47, route des Acacias, 1227 Genève → Raphaël Cohen, 9, chemin de la Tour-Carrée, 1223 Cologny

    Publié dans la FOSC No 108 du 07.06.1994

  4. 30 mars 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 61 du 30.03.1992

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.