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Marque suisse · 390119 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
390119
Numéro de demande
07728/1991
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
18 nov. 1991
Enregistrée
18 févr. 1992
Publiée
31 mars 1992
Radiée
14 juin 2022
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs

Dispositif de chargement automatique de barres pour tours automatiques.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 juin 2022

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 14.06.2022

  2. 12 mai 2011

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 12.05.2011

  3. 2 févr. 2011

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25

    Publié dans Swissreg le 02.02.2011

  4. 20 déc. 2001

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Tornos-Bechler S.A., 2740 Moutier → Tornos SA, Rue Industrielle 111, 2740 Moutier

    Publié dans la FOSC No 247 du 20.12.2001

  5. 31 mars 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 62 du 31.03.1992

Parties

Titulaire

Tornos SA

Rue Industrielle 111, 2740 Moutier

Mandataire

Bovard AG

BOVARD SA

Conseils en propriété intellectuelle Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.