MATAM

Marque suisse · 390120 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
390120
Numéro de demande
05622/1991
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
16 août 1991
Enregistrée
16 févr. 1992
Publiée
31 mars 1992
Radiée
19 mars 2012
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Jeux, jouets et articles de sport

Jeux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mars 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 19.03.2012

  2. 31 mars 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 62 du 31.03.1992

Parties

Titulaire

André Marmy

1543 Grandcour

Mandataire

Cabinet Roland Nithardt Conseils en Propriété Industrielle SA

chemin de la Sallaz Case postale 3347, 1400 Yverdon-les-Bains

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.