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Marque suisse · 390162 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
390162
Numéro de demande
02524/1991
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
W ((fig.))
Déposée
16 avr. 1991
Enregistrée
20 févr. 1992
Publiée
1 avr. 1992
Radiée
21 nov. 2011
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques · Bijouterie et horlogerie · Meubles

Bijouteriewaren. Möbel aus Metall, insbesondere Tische, Stühle und Hocker. Baumaterialien aus Metall.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 nov. 2011

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 21.11.2011

  2. 1 avr. 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 63 du 01.04.1992

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.