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Marque suisse · 390201 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
390201
Numéro de demande
08647/1990
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
5 déc. 1990
Enregistrée
20 févr. 1992
Publiée
1 avr. 1992
Radiée
11 juil. 2011
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Éclairage, chauffage et sanitaire

Installations et appareils de conditionnement d'air, unités modulaires de réfrigération, leurs moteurs et groupes compresseurs, réfrigérateurs, évaporateurs, échangeurs thermiques, installations et appareils de contrôle et toutes leurs parties notamment les pompes à eau et les jauges pour contrôler la pression et la température.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 juil. 2011

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 11.07.2011

  2. 1 avr. 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 63 du 01.04.1992

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.