LA MARQUISE

Marque suisse · 390276 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
390276
Numéro de demande
01055/1991
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
14 févr. 1991
Enregistrée
26 févr. 1992
Publiée
2 avr. 1992
Protégée jusqu’au
14 févr. 2031
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Tous objets en métaux précieux, bijouterie, joaillerie, à l'exception des bagues à chaton oblong.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 janv. 2021

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 04.01.2021

  2. 12 janv. 2015

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    La Marquise,, Clément SA, 14, rue de Lausanne, 1700 Fribourg → LA MARQUISE-CLEMENT S.A., Rue de Gruyères 9, 1630 Bulle

    Publié dans Swissreg le 12.01.2015

  3. 13 oct. 2010

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 13.10.2010

  4. 8 août 1996

    Transféré

    Titulaire
    Didier Clément,, La Marquise, 16, rue de Lausanne, 1700 Fribourg → La Marquise,, Clément SA, 14, rue de Lausanne, 1700 Fribourg
    Mandataire
    Pascal Terrapon, Avocat, 16, rue de Lausanne, Case postale 476, 1701 Fribourg (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 152 du 08.08.1996

  5. 2 avr. 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 64 du 02.04.1992

Parties

Titulaire

LA MARQUISE-CLEMENT S.A.

Rue de Gruyères 9, 1630 Bulle

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.