CUENOD ANTI-SMOG

Marque suisse · 390293 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
390293
Numéro de demande
02545/1991
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
17 avr. 1991
Enregistrée
26 févr. 1992
Publiée
2 avr. 1992
Radiée
21 nov. 2011
Motif
Non prolongée
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 17.04.1991Dépôt de la marque renouvelée: 17.04.1991Deposito del marchio prorogato: 17.04.1991 avec transmission de Ateliers des Charmilles S.A., Genève, et modification
Renouvelle
251938
Source
Swissreg

Produits et services

Éclairage, chauffage et sanitaire

Equipement pour brûleurs à émulsion, appareils et installations de chauffage et leurs parties.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 nov. 2011

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 21.11.2011

  2. 2 avr. 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 64 du 02.04.1992

Parties

Titulaire

Cuenotherm SA

10, rue de la Bergère, 1242 Satigny

Radiée du registre

Mandataire

Pierre Ardin & Cie

Pierre Ardin & Cie.

22, rue du Mont-Blanc, 1201 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.