MUSICIEL

Marque suisse · 390301 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
390301
Numéro de demande
02968/1991
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
2 mai 1991
Enregistrée
26 févr. 1992
Publiée
2 avr. 1992
Radiée
5 déc. 2011
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Logiciel d'ordinateur du secteur musical.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 déc. 2011

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 05.12.2011

  2. 2 avr. 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 64 du 02.04.1992

Parties

Titulaire

Bernard Saugy

1020 Renens VD

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.