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Marque suisse · 390303 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
390303
Numéro de demande
03024/1991
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
3 mai 1991
Enregistrée
26 févr. 1992
Publiée
2 avr. 1992
Radiée
5 déc. 2011
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vin (Dôle de Salquenen).

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 déc. 2011

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 05.12.2011

  2. 2 avr. 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 64 du 02.04.1992

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.