CARAT

Marque suisse · 390365 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
390365
Numéro de demande
03478/1991
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
24 mai 1991
Enregistrée
26 févr. 1992
Publiée
6 avr. 1992
Radiée
26 déc. 2011
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Mobile Telefonapparate.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 déc. 2011

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 26.12.2011

  2. 27 juin 2010

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Troller Hitz Troller & Partner, Münstergasse 38, 3011 Bern → Troller Hitz Troller, Rechtsanwälte, Münstergasse 38, 3011 Bern

    Publié dans Swissreg le 27.06.2010

  3. 6 avr. 1998

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Advokaturbüro, Müller, Fuhrer & Partner, Konsumstrasse 16A, 3007 Bern → Troller Hitz Troller & Partner, Münstergasse 38, 3011 Bern

    Publié dans la FOSC No 66 du 06.04.1998

  4. 6 avr. 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 66 du 06.04.1992

Parties

Titulaire

Ascom Systec AG

Ascom Mobilphone AG

Landstrasse 176 Postfach 250, 5430 Wettingen 1

Radiée du registre

Mandataire

Troller Hitz Troller, Rechtsanwälte

Münstergasse 38, 3011 Bern

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.