PPN

Marque suisse · 390391 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
390391
Numéro de demande
08129/1991
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
PPN ((fig.))
Déposée
2 déc. 1991
Enregistrée
27 févr. 1992
Publiée
7 avr. 1992
Radiée
9 juil. 2012
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Lingotti in metalli preziosi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 juil. 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 09.07.2012

  2. 7 avr. 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 67 du 07.04.1992

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.