PPN
Marque suisse · 390391 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 390391
- Numéro de demande
- 08129/1991
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- PPN ((fig.))
- Déposée
- 2 déc. 1991
- Enregistrée
- 27 févr. 1992
- Publiée
- 7 avr. 1992
- Radiée
- 9 juil. 2012
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Lingotti in metalli preziosi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 juil. 2012
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 09.07.2012
- 7 avr. 1992
Enregistré
Publié dans la FOSC No 67 du 07.04.1992
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.