INCA
Marque suisse · 390458 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 390458
- Numéro de demande
- 00572/1991
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- INCA ((fig.))
- Déposée
- 28 janv. 1991
- Enregistrée
- 11 mars 1992
- Publiée
- 9 avr. 1992
- Protégée jusqu’au
- 28 janv. 2031
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 27.05.01, 27.05.11
- Source
- Swissreg
Produits et services
Métaux et produits métalliques · Électronique, logiciels et instruments · Ustensiles de ménage et de cuisine
Vaisselle en matière plastique; boîtes à provision, bols à pâte, mesures boîtes à miel, boîtes à fournitures carrées, boîtes de travail, boîtes à balanciers, plateaux de travail, boîtes de stock, boîtes à fournitures, godets à huile, cloches de protection, microscope à vis, socles pour mèches, socles pour tarauds, socles pour mèches à centrer, boîtes à membranes élastiques, tous ces produits étant soit en matière plastique, soit en métal.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 janv. 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 12.01.2021
- 27 oct. 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 27.10.2010
- 9 avr. 1992
Enregistré
Publié dans la FOSC No 69 du 09.04.1992
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.