Marque figurative

Marque suisse · 390476 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
390476
Numéro de demande
01986/1991
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Genre
Marque collective
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
25 mars 1991
Enregistrée
11 mars 1992
Publiée
13 avr. 1992
Radiée
31 oct. 2011
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Cordes, tentes et fibres brutes · Fils · Tissus · Vêtements et chaussures · Mercerie · Tapis et revêtements de sol

Textilien aller Art (soweit in Klassen 22, 24, 25 und 26 enthalten); Garne und Fäden für textile Zwecke; Teppiche, Fussmatten, Matten; alle vorgenannten Produkte schweizerischer Herkunft.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 oct. 2011

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.10.2011

  2. 17 déc. 2007

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co., Patentanwälte, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la FOSC No 244 du 17.12.2007

  3. 7 janv. 1993

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Gemeinschaftsverband Textil, Beethovenstrasse 20, Postfach 4838, 8022 Zürich → Textilverband Schweiz (TVS), Beethovenstrasse 20, Postfach 4838, 8022 Zürich

    Publié dans la FOSC No 4 du 07.01.1993

  4. 13 avr. 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 71 du 13.04.1992

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.