CAT
Marque suisse · 390482 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 390482
- Numéro de demande
- 02173/1991
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- CAT ((fig.))
- Déposée
- 3 avr. 1991
- Enregistrée
- 11 mars 1992
- Publiée
- 13 avr. 1992
- Protégée jusqu’au
- 3 avr. 2031
- Langue de la procédure
- allemand
- Classification de Vienne
- 26.03.01, 26.03.24, 27.05.01, 27.05.12
Produits et services
Machines et moteurs · Véhicules
Machines pour remuer la terre, pour travaux de terrassement et de déplacement de matériaux, comme des tracteurs à chenilles, tracteurs à roues, chargeurs, poseurs de tubes, élévateurs, niveleuses, racleurs, bulldozers, compacteurs, scarificateurs; porte-outils, commandes par câbles et hydrauliques pour ces machines; pièces de rechange, accessoires et adaptateurs pour toutes ces machines (compris dans la classe 7); moteurs pour actionner ces machines et ainsi que pour des installations industrielles et dans la marine, et comme mécanismes principaux dans des groupes électriques comme des moteurs à combustion interne, moteurs diesel, moteurs au gaz naturel et moteurs pour la marine; pièces de rechange, accessoires et adaptateurs pour ces moteurs (compris dans la classe 7); engrenages pour la marine; chenilles pour tracteurs, y compris des pièces d'accouplement pour chenilles, patins et boulons de chenilles; générateurs électriques et groupes électriques pour fournir l'électricité dans des habitations, usines, hôpitaux, etc., y compris des groupes électriques au diesel et au gaz naturel. Véhicules pour le déplacement et le maniement de terres et autres matériaux, en particulier camions et tracteurs; moteurs, pièces de rechange, accessoires et adaptateurs pour ces véhicules (compris dans la classe 12).
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 oct. 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- freigutpartners IP Law Firm, Sebastian Saissi, Gämsenstrasse 3, 8006 Zürich → freigutpartners IP Law Firm, Rechtsanwalt Sebastian Saissi, Gämsenstrasse 3, 8006 Zürich
Publié dans Swissreg le 03.10.2025
- 15 sept. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- freigutpartners IP Law Firm, Rechtsanwalt Hans-Peter Rüfli, Gämsenstrasse 3, 8006 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 15.09.2025
- 15 sept. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- freigutpartners IP Law Firm, Sebastian Saissi, Gämsenstrasse 3, 8006 Zürich
Publié dans Swissreg le 15.09.2025
- 28 janv. 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 28.01.2021
- 13 nov. 2020
Mandataire radié
- Mandataire
- Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy (supprimé)
Publié dans Swissreg le 13.11.2020
- 13 nov. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- freigutpartners IP Law Firm, Rechtsanwalt Hans-Peter Rüfli, Gämsenstrasse 3, 8006 Zürich
Publié dans Swissreg le 13.11.2020
- 23 févr. 2018
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Les Acacias → Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy
Publié dans Swissreg le 23.02.2018
- 5 janv. 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 05.01.2011
1 entrée antérieure
- 13 avr. 1992
Enregistré
Publié dans la FOSC No 71 du 13.04.1992
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.