Marque figurative

Marque suisse · 390484 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
390484
Numéro de demande
02180/1991
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
3 avr. 1991
Enregistrée
11 mars 1992
Publiée
13 avr. 1992
Protégée jusqu’au
3 avr. 2031
Priorité
17.10.1990 SE
Langue de la procédure
allemand
Classification de Vienne
26.01.02, 26.01.03, 26.01.05, 26.15.25, 27.05.01, 27.05.21

Produits et services

Machines et moteurs · Outils à main · Électronique, logiciels et instruments · Appareils médicaux

Werkzeugmaschinen und Maschinen für die feinmechanische Industrie. Handwerkzeuge und Handinstrumente für den Maschinenbau. Wissenschaftliche, optische, Wäge-, Mess- und Rettungsapparate und -instrumente für die Forschung in Laboratorien. Chirurgische, ärztliche, zahn- und tierärztliche Instrumente und Apparate, einschliesslich künstlicher Gliedmassen, Augen und Zähne.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 avr. 2021

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 06.04.2021

  2. 6 avr. 2011

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 06.04.2011

  3. 19 janv. 2011

    Transféré

    Titulaire
    Branemark Osseointegration AG, Freulergüetli 10, 8750 Glarus → Medevelop Aktiebolag, Ändergatan 3, 431 69 Mölndal, Suède
    Mandataire
    R.A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich → R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 19.01.2011

  4. 13 avr. 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 71 du 13.04.1992

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.