Marque figurative

Marque suisse · 390523 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
390523
Numéro de demande
06141/1991
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
5 sept. 1991
Enregistrée
5 mars 1992
Publiée
14 avr. 1992
Radiée
9 avr. 2012
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques

Behälter aus Aluminium.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 avr. 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 09.04.2012

  2. 14 avr. 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 72 du 14.04.1992

Parties

Titulaire

E. Nussbaum AG, Matzingen

Frauenfelderstrasse 93, 9548 Matzingen

Mandataire

Frei, Patentanwaltsbüro

Frei Patentanwaltsbüro

Hedwigsteig 6 Postfach 768, 8029 Zürich

Radiée du registre

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.