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Marque suisse · 390548 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
390548
Numéro de demande
01692/1991
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
14 mars 1991
Enregistrée
12 mars 1992
Publiée
14 avr. 1992
Radiée
17 oct. 2011
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Appareils médicaux

Appareils et systèmes pour l'administration de médicaments et substances à usage médical et vétérinaire. Dispositifs et systèmes de libération prolongée de médicaments. Pompes implantables programmables compris dans la classe 10. Pompes médicales ou vétérinaires programmables à usage unique. Pompes à cassettes pour l'administration de médicaments et substances pharmaceutiques ou vétérinaires. Dispositifs pour l'administration programmable de médicaments à travers la peau.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 oct. 2011

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 17.10.2011

  2. 22 juil. 1992

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Debiotech S.A., 2, route de Moncor, 1752 Villars-sur-Glâne → Debiotech S.A., 17, rue des Terreaux, 1003 Lausanne

    Publié dans la FOSC No 139 du 22.07.1992

  3. 14 avr. 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 72 du 14.04.1992

Parties

Titulaire

Débiotech S.A.

Debiotech S.A.

17, rue des Terreaux, 1003 Lausanne

Mandataire

Debiopharm International SA

Debiopharm S.A.

17, rue des Terreaux, 1003 Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.