NAVY
Marque suisse · 390553 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 390553
- Numéro de demande
- 02164/1991
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 17 févr. 1991
- Enregistrée
- 12 mars 1992
- Publiée
- 15 avr. 1992
- Radiée
- 19 sept. 2011
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 03.04.1991Dépôt de la marque renouvelée: 03.04.1991Deposito del marchio prorogato: 03.04.1991
- Renouvelle
- 252055
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Montres, parties de montres.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 sept. 2011
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 19.09.2011
- 15 avr. 2002
Transféré
- Titulaire
- Urech S.A. Neuchâtel, 135-137, rue des Poudrières, 2006 Neuchâtel → SOMAFI SA, Poudrières 135, 2006 Neuchâtel, Somafi SA, 135-137, rue des Poudrières, 2000 Neuchâtel
Publié dans la FOSC No 71 du 15.04.2002
- 15 avr. 1992
Enregistré
Publié dans la FOSC No 73 du 15.04.1992
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.