LES PIERRES VIVES

Marque suisse · 390584 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
390584
Numéro de demande
03500/1991
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
10 déc. 1990
Enregistrée
16 mars 1992
Publiée
15 avr. 1992
Protégée jusqu’au
10 déc. 2030
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 27.05.1991Dépôt de la marque renouvelée: 27.05.1991Deposito del marchio prorogato: 27.05.1991 avec modification de la raison sociale et de la représentation
Renouvelle
249663
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Produits vinicoles de toutes provenances.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 déc. 2020

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 14.12.2020

  2. 15 déc. 2010

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.12.2010

  3. 15 avr. 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 73 du 15.04.1992

Parties

Titulaire

CAVES ORSAT S.A.

Caves Orsat SA

99, Levant Case postale 471, 1920 Martigny

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.