LA TOUR-LAUTREC

Marque suisse · 390627 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
390627
Numéro de demande
03568/1991
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
1 avr. 1991
Enregistrée
16 mars 1992
Publiée
16 avr. 1992
Protégée jusqu’au
1 avr. 2031
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 28.05.1991Dépôt de la marque renouvelée: 28.05.1991Deposito del marchio prorogato: 28.05.1991
Renouvelle
251760
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Grand vin mousseux de France.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 janv. 2021

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 18.01.2021

  2. 1 oct. 2018

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    UVAVINS - Cave de la Côte, Société coopérative, Chemin du Saux 5, 1131 Tolochenaz → Cave de la Côte, Société coopérative, Chemin du Saux 5, 1131 Tolochenaz

    Publié dans Swissreg le 01.10.2018

  3. 16 janv. 2017

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Uvavins-Cave de la Côte, Société Coopérative, Chez Barrat 14, 1338 Ballaigues → UVAVINS - Cave de la Côte, Société coopérative, Chemin du Saux 5, 1131 Tolochenaz

    Publié dans Swissreg le 16.01.2017

  4. 30 juin 2015

    Transféré

    Titulaire
    Bourgeois Vins SA, Barrat 14, 1338 Ballaigues → Uvavins-Cave de la Côte, Société Coopérative, Chez Barrat 14, 1338 Ballaigues

    Publié dans Swissreg le 30.06.2015

  5. 2 mars 2011

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 02.03.2011

  6. 15 avr. 2010

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Bourgeois Vins SA, Champs-aux-Roses, 1338 Ballaigues → Bourgeois Vins SA, Barrat 14, 1338 Ballaigues

    Publié dans Swissreg le 15.04.2010

  7. 23 avr. 1997

    Transféré

    Titulaire
    Bourgeois frères & Cie S.A., 13, Grand-Rue, 1338 Ballaigues → Bourgeois Vins SA, Champs-aux-Roses, 1338 Ballaigues

    Publié dans la FOSC No 76 du 23.04.1997

  8. 16 avr. 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 74 du 16.04.1992

Parties

Titulaire

CAVE DE LA CÔTE société coopérative

Cave de la Côte, Société coopérative

Chemin du Saux 5, 1131 Tolochenaz

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.