CAST
Marque suisse · 390744 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 390744
- Numéro de demande
- 07600/1991
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- CAST ((fig.))
- Déposée
- 27 nov. 1991
- Enregistrée
- 17 mars 1992
- Publiée
- 22 avr. 1992
- Protégée jusqu’au
- 27 nov. 2031
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 25.07.20, 25.07.21, 27.05.01, 27.05.11
Produits et services
Machines et moteurs · Électronique, logiciels et instruments
Machines-outils, à savoir robots pour l'assemblage par vissage, parties et accessoires mécaniques, électriques et électroniques de ces machines pour autant qu'ils soient compris dans les classes 7 ou 9.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juin 2022
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Janome Sewing Machine Company Limited, No.1-1, Kyobashi, 3-chome, Chuo-ku, Tokyo, Japon → JANOME Corporation, 1463 Hazama-Machi, Hachioji-Shi, Tokyo, Japon
Publié dans Swissreg le 30.06.2022
- 2 juin 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 02.06.2021
- 27 mai 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 27.05.2011
- 2 sept. 2008
Transféré
- Titulaire
- Sony Corporation, 1-7-1 Konan, Minato-ku, Tokyo, Japon → Janome Sewing Machine Company Limited, No.1-1, Kyobashi, 3-chome, Chuo-ku, Tokyo, Japon
- Mandataire
- William Blanc & Cie conseils en propriété industrielle SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets/Genève → Kirker & Cie SA, Conseils en Marques, Rue de Genève 122,, Case Postale 153, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 02.09.2008
- 17 déc. 2007
Transféré
- Titulaire
- Sony Overseas SA, Rütistrasse 12, 8952 Schlieren → Sony Corporation, 1-7-1 Konan, Minato-ku, Tokyo, Japon
- Mandataire
- William Blanc & Cie, Conseils en Propriété, Industrielle S.A., 9, rue du Valais, 1202 Genève → William Blanc & Cie conseils en propriété industrielle SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets/Genève
Publié dans la FOSC No 244 du 17.12.2007
- 4 févr. 2000
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Sony Overseas S.A., Oberneuhofstrasse 3, 6340 Baar → Sony Overseas SA, Rütistrasse 12, 8952 Schlieren
Publié dans la FOSC No 25 du 04.02.2000
- 22 avr. 1992
Enregistré
Publié dans la FOSC No 76 du 22.04.1992
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.