TEMA
Marque suisse · 390801 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 390801
- Numéro de demande
- 03634/1991
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- TEMA ((fig.))
- Déposée
- 31 mai 1991
- Enregistrée
- 20 mars 1992
- Publiée
- 27 avr. 1992
- Radiée
- 2 janv. 2012
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Véhicules
Fahrräder, deren Teile und Zubehör (soweit in Klasse 12 enthalten).
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 janv. 2012
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 02.01.2012
- 5 mai 2008
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG,, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel
Publié dans la FOSC No 85 du 05.05.2008
- 27 avr. 1992
Enregistré
Publié dans la FOSC No 79 du 27.04.1992
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.