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Marque suisse · 390829 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
390829
Numéro de demande
03726/1991
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
27 mai 1991
Enregistrée
23 mars 1992
Publiée
27 avr. 1992
Radiée
2 janv. 2012
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Meubles

Vorrichtung zum Gegeneinander-Gedrückthalten der Tischblatt-Teile eines Ausziehtisches in beliebigen Materialien.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 janv. 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 02.01.2012

  2. 27 avr. 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 79 du 27.04.1992

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.