DOM-KäSE FROMAGE DU DOME
Marque suisse · 390846 · Marque spéciale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 390846
- Numéro de demande
- 03769/1991
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque spéciale
- Telle qu’enregistrée
- DOM-KäSE FROMAGE DU DOME ((fig.))
- Déposée
- 3 juin 1991
- Enregistrée
- 23 mars 1992
- Publiée
- 27 avr. 1992
- Radiée
- 14 mai 1993
- Motif
- À la demande du titulaire
- Source
- Swissreg
Produits et services
Viande, produits laitiers et conserves
Käse.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juin 1993
Radié à la demande du titulaire
Publié dans la FOSC No 108 du 08.06.1993
- 27 avr. 1992
Enregistré
Publié dans la FOSC No 79 du 27.04.1992
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.