LE CASCATELLE

Marque suisse · 390898 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
390898
Numéro de demande
03913/1991
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
17 juin 1991
Enregistrée
23 mars 1992
Publiée
28 avr. 1992
Radiée
13 janv. 2022
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vini.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 janv. 2022

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 13.01.2022

  2. 19 janv. 2011

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 19.01.2011

  3. 28 avr. 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 80 du 28.04.1992

Parties

Titulaire

S.A. Vini Bée

6855 Stabio

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.