LA CROSSE

Marque suisse · 390912 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
390912
Numéro de demande
03937/1991
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
26 mars 1991
Enregistrée
23 mars 1992
Publiée
28 avr. 1992
Protégée jusqu’au
26 mars 2031
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 10.06.1991Dépôt de la marque renouvelée: 10.06.1991Deposito del marchio prorogato: 10.06.1991 avec transmission de J.-F. Massy, Epesses
Renouvelle
251352
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Produits vinicoles de toutes provenances.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 mars 2021

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 30.03.2021

  2. 30 mars 2011

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 30.03.2011

  3. 7 janv. 2008

    Adresse modifiée

    Titulaire
    J.-F. et Luc Massy, 1098 Epesses → Luc Massy, Clos du Boux, 1098 Epesses

    Publié dans la FOSC No 3 du 07.01.2008

  4. 28 avr. 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 80 du 28.04.1992

Parties

Titulaire

Luc Massy

Clos du Boux, 1098 Epesses

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.