CAUNY

Marque suisse · 390989 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
390989
Numéro de demande
03897/1991
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
CAUNY ((fig.))
Déposée
10 juin 1991
Enregistrée
24 mars 1992
Publiée
30 avr. 1992
Radiée
6 janv. 2022
Motif
Non prolongée
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 10.06.1991Dépôt de la marque renouvelée: 10.06.1991Deposito del marchio prorogato: 10.06.1991
Renouvelle
252808
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Horlogerie et appareils et instruments à mesurer le temps.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 janv. 2022

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 06.01.2022

  2. 1 juin 2016

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    INFOSUISSE, Information Horlogère et, Industrielle, 18, rue du Grenier, 2302 La Chaux-de-Fonds → INFOSUISSE, Information Horlogère et Industrielle, Rue du Grenier 18, 2300 La Chaux-de-Fonds

    Publié dans Swissreg le 01.06.2016

  3. 11 août 2011

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 11.08.2011

  4. 18 déc. 2006

    Transféré

    Titulaire
    Tatiana Danzinelli, Rue de la Paix 119, 2300 La Chaux-de-Fonds → United Time S.L., C/ Plant Ío 37, 28220 Majadahonda, Espagne
    Mandataire
    INFOSUISSE, Information Horlogère et, Industrielle, 18, rue du Grenier, 2302 La Chaux-de-Fonds

    Publié dans la FOSC No 245 du 18.12.2006

  5. 17 janv. 2005

    Transféré

    Titulaire
    Etablissement Maxima, 9490 Vaduz, Liechtenstein → Tatiana Danzinelli, Rue de la Paix 119, 2300 La Chaux-de-Fonds
    Mandataire
    INFOSUISSE Information Horlogère, et Industrielle, 18, rue du Grenier, 2300 La Chaux-de-Fonds (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 11 du 17.01.2005

  6. 30 avr. 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 82 du 30.04.1992

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.