DANIEL

Marque suisse · 391048 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
391048
Numéro de demande
04098/1991
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
4 juin 1991
Enregistrée
25 mars 1992
Publiée
1 mai 1992
Radiée
9 janv. 2012
Motif
Non prolongée
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 17.06.1991Dépôt de la marque renouvelée: 17.06.1991Deposito del marchio prorogato: 17.06.1991 avec modification de la raison sociale
Renouvelle
252691
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Tous produits horlogers.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 janv. 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 09.01.2012

  2. 1 mai 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 83 du 01.05.1992

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.