Spaghetti House

Marque suisse · 391174 · Marque combinée · En vigueur

La marque Spaghetti House telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
391174
Numéro de demande
04196/1991
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Spaghetti House ((fig.))
Déposée
20 juin 1991
Enregistrée
26 mars 1992
Publiée
4 mai 1992
Protégée jusqu’au
20 juin 2031
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
26.01.02, 26.01.03, 26.01.22, 26.01.24, 27.01.01, 27.01.12, 27.05.01, 27.05.04, 27.05.24
Source
Swissreg

Produits et services

Viande, produits laitiers et conserves · Café, boulangerie et confiserie

Pâtes alimentaires; pâtes alimentaires avec de la viande, volaille, poisson, crustacés, légumes, fromage, soupes et/ou avec sauces; soupes avec pâtes alimentaires, mets préparés contenant des pâtes alimentaires; sauces pour pâtes alimentaires.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 août 2020

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 07.08.2020

  2. 13 avr. 2018

    Transféré

    Titulaire
    Spaghetti House Limited, 39, Charlotte Street, GB- Londres W1P 1HA, Royaume-Uni → Spaghetti House Restaurants Group Limited, 24 Cranbourn Street, Londres WC2H 7AB, Royaume-Uni

    Publié dans Swissreg le 13.04.2018

  3. 23 févr. 2011

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 23.02.2011

  4. 2 nov. 2010

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Kirker & Cie, Conseils en Marques SA, 14, rue du Mont-Blanc, 1201 Genève → Kirker & Cie SA, Conseils en Marques, Rue de Genève 122,, Case Postale 153, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 02.11.2010

  5. 4 mai 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 84 du 04.05.1992

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.