Marque figurative
Marque suisse · 391181 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 391181
- Numéro de demande
- 04223/1991
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 31 mai 1991
- Enregistrée
- 26 mars 1992
- Publiée
- 5 mai 1992
- Radiée
- 2 janv. 2012
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Schmuckwaren aus Edelmetallen.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 janv. 2012
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 02.01.2012
- 5 mai 1992
Enregistré
Publié dans la FOSC No 85 du 05.05.1992
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.