C.L.B.

Marque suisse · 391187 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
391187
Numéro de demande
04260/1991
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
C.L.B. ((fig.))
Déposée
24 juin 1991
Enregistrée
26 mars 1992
Publiée
5 mai 1992
Radiée
30 janv. 2012
Motif
Non prolongée
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 24.06.1991Dépôt de la marque renouvelée: 24.06.1991Deposito del marchio prorogato: 24.06.1991 avec transmission de Montres Helvetia - Société d'Horlogerie La Générale, T
Renouvelle
254036
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Montres et parties de montres.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 janv. 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 30.01.2012

  2. 5 mai 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 85 du 05.05.1992

Parties

Titulaire

Montres Helvetia SA

Montres Helvetia S.A.

2720 Tramelan

Mandataire

Infosuisse Information Horlogère et Industrielle, Société coopérative

INFOSUISSE Information Horlogère et Industrielle

18, rue du Grenier, 2300 La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.